Termes et conditions

Propriété intellectuelle, marques, droits d’auteur et copyright

L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies, illustrations ou tout autre contenu diffusé sur le site de aromafruitvegan fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les utilisateurs du site ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées et sous réserve de ne pas modifier les éléments en question. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l’accord écrit de aromafruitvegan est constitutif d’un acte de contrefaçon, sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute marque, logo, illustration, et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site est la propriété de Arijana Ahec ou de ses partenaires, et font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite de leur propriétaire.

 

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via le site de aromafruitvegan sont fournies en l’état. Arijana Ahec ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. Arijana Ahec n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Arijana Ahec se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site. Arijana Ahec ne pourra être responsable pour quel que dommage (direct ou indirect), résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.